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 Marchés publics
Etudedes pertes, de l agestion geomorphologique et de la gestion hydraulique de l'Oiselon, du Riez, du Veyron et leurs affluents
Marché à procédure adaptée (art 28 CMP)
Maîtrise d'ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain
Siège Social :
Le Prieuré - 38 route de Loyettes
01150 BLYES
Tel 04 74 61 98 21
Fax 04 74 61 99 21
Mail sbva-aduplan@wanadoo.fr
Type de marché : marché de prestations intellectuelles à procédure adaptée (art.26 à 28 du CMP)
Objet du marché :
- état des lieux, diagnostic, recherche des causes des dysfonctionnements, impact sur le milieu et les usages
- scénarios d'actions
- propositions d'actions pour améliorer la gestion quantitative et géomorphologique des 3 cours d'eau
Critères d'attribution du marché :
- qualité de la proposition technique (60%)
- prix des prestations (40%)
Date limite de remise des offres :
mercredi 22 février à 17h
Renseignements complémentaires :
contacter Mr Alain Duplan - Chargé de mission cours d'eau - 04 74 61 98 21
La transmission du cahier des charges se fera par mail après demande (par fax ou mail) auprès du syndicat de la Basse Vallée de l'Ain (voir coordonnées ci-dessus).
Travaux sur la ripisylve des affluents de la basse rivière d'Ain
abattages sélectifs, élagage, enlèvements sélectifs des embâcles, évacuation des déchets.
Maîtrise d'ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain
Siège Social :
Le Prieuré - 38 route de Loyettes
01150 BLYES
Tel 04 74 61 98 21
Fax 04 74 61 99 21
Mail sbva-aduplan@wanadoo.fr
Type de marché : marché de travaux à procédure adaptée (art.26 à 28 du CMP)
Objet du marché :
- Travaux sur la ripisylve des affluents de la basse rivière d'Ain
- abattages sélectifs, élagage, enlèvements sélectifs des embâcles, évacuation des déchets
4 lots représentant 2,6 kms de cours d'eau :
- lot 1 : Toison amont à Villieu Loyes Mollon sur 1300ml
- lot 2 : Toison intermédiaire sur 250ml
- lot 3 : Toison aval sur 650ml
- lot 4 : Veyron à Poncin sur 400ml
Critères d'attribution du marché :
Selon le règlement de la consultation :
- qualité de la proposition technique basée sur l'analyse du mémoire technique
- prix des prestations
- délai d'exécution des prestations
Date limite de remise des offres :
mardi 14 février 2012 à 17h
Renseignements complémentaires :
contacter Mr Alain Duplan - Chargé de mission cours d'eau et observatoire - 04 74 61 98 21
La transmission du cahier des charges se fera par mail après demande (par fax ou mail) auprès du syndicat de la Basse Vallée de l'Ain (voir coordonnées ci-dessus).
Etude des zones stratégiques pour l’alimentation en eau potable future de la nappe alluviale de la plaine de l’Ain
Etude préalable à la révision du SAGE
Maîtrise d'ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain
Type de marché : marché public à procédure adaptée (art.28 du CMP)
Objet du marché :
L'objectif est de concilier la préservation de la ressource eau souterraine pour l’alimentation en eau potable actuelle et future avec le développement des communes, les différents projets d’aménagements et les usages existants :
Phase 1 : Identification et délimitation de zones stratégiques pour l'AEP
Phase 2 : Proposition de préconisations et de règlements
Date prévisionnelle de début des prestations : mars 2011
durée du marché : 4 mois
Critères d'attribution du marché :
- qualité de la proposition technique (60%)
- prix des prestations (40%)
Date limite de remise des offres :
Vendredi 4 février 2011 à 16h
Renseignements complémentaires :
contacter M. Pomarel
Chargée d'études pour la révision du SAGE
sbva-apomarel@orange.fr
Tel 04 74 61 98 21
Fax 04 74 61 99 21
La transmission du cahier des charges se fera par mail après demande (par fax ou mail) auprès du syndicat de la Basse Vallée de l'Ain (voir coordonnées ci-dessus).
Suivi anaytique des produits phytosanitaires sur le bassin versant du Toison (01)
Réalisation du suivi analytique des phytosanitaires sur le bassin versant du Toison : Marché de services à procédure adaptée (art. 28 du CMP)
Maîtrise d'ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain
Siège Social :
Le Prieuré - 38 route de Loyettes
01150 BLYES
Tel 04 74 61 98 21
Fax 04 74 61 99 21
Mail cle.basse.vallee.ain@wanadoo.fr
Type de marché : marché de services à procédure adaptée (art.28 du CMP)
Objet du marché :
- suivi multi-résidus en période de traitement des maïs
- suivi multi-résidus pendant la période de traitement des céréales
- interprétation des données
- nouvelles propositions d'actions
durée du marché : 13 mois(de février 2011 au 29 février 2012)
Critères d'attribution du marché :
- qualité de la proposition technique
- prix des prestations
Date limite de remise des offres :
mercredi 19 janvier 2011 à 17h
Renseignements complémentaires :
contacter Mlle LE BECHEC - Chargée de mission quantité et qualité de la ressource en eau au Syndicat - 04 74 61 98 21
La transmission du cahier des charges se fera par mail après demande (par fax ou mail) auprès du syndicat de la Basse Vallée de l'Ain (voir coordonnées ci-dessus).
Réalisation de lettres d'information de la basse vallée de l'Ain
Marché à bons de commande : minimum 2 - maximum 5
Durée du marché = 16 mois
Date prévisionnelle de début des prestations = septembre 2010
Type de procédure = procédure adaptée
Date limite de réception des offres = 8 septembre 2010 à 17 h
Renseignements complémentaires auprès de Céline THICOIPE (04 74 61 98 21)
Les documents sont à demander par email ou télécopieur et transmis par email
DCE Télécharger :
2 consultations en cours : terrassement ; lettres d'information
Avis d'attribution
Etude de détermination des volumes maximum prélevables
Le marché est attribué à :
SOGREAH (38130 ECHIROLLES)
pour un montant de 114 876 € HT (tranche ferme)
Travaux de terrassements
Extraction de galets de l'Albarine et réinjection dans la rivière d'Ain
Maîtrise d'ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l'Ain
Siège Social :
Le Prieuré - 38 route de Loyettes
01150 BLYES
Tel 04 74 61 98 21
Fax 04 74 61 99 21
Mail sbva-aduplan@wanadoo.fr
Type de marché : marché de travaux à procédure adaptée (art.26 à 28 du CMP)
Objet du marché :
- Travaux de terrassement
- Extraction de galets de l'Albarine et réinjection dans la rivière d'Ain
Critères d'attribution du marché :
Selon le règlement de la consultation :
- qualité de la proposition technique basée sur l'analyse du mémoire technique
- prix des prestations
- délai d'exécution des prestations
Date limite de remise des offres :
jeudi 09 septembre à 17h
Renseignements complémentaires :
contacter Mr Alain Duplan - Chargé de mission cours d'eau et observatoire - 04 74 61 98 21
La transmission du cahier des charges se fera par mail après demande (par fax ou mail) auprès du syndicat de la Basse Vallée de l'Ain (voir coordonnées ci-dessus).
Avis d'attribution
Etude de faisabilité réserve naturelle régionale
Le marché est attribué à :
CESAME (42 490 FRAISSES)
pour un montant de 38360 € HT (tranche ferme)
Etude de détermination des volumes maximums prélevables sur la basse vallée de l'Ain
1 – Maître d’ouvrage : Syndicat de la Basse Vallée de l’Ain - Le Prieuré – 38, route de Loyettes - 01 150 Blyes
Tel : 0474619821 - Fax : 0474619921 - Mail : cle.basse.vallee.ain@ wanadoo.fr
2 - Procédure de passation : Marché à procédure adaptée
3 - Objet du marché : Etude de détermination des volumes maximum prélevables Basse Vallée de l’Ain (01)
4 – Retrait du dossier de consultation par fax : 04 74 61 99 21 ou mail : cle.basse.vallee.ain@ wanadoo.fr ou par téléchargement sur la plateforme : www.phr-marchespublics.fr
5 - Renseignements complémentaires : les candidats pourront s’adresser à Mme Céline Thicoïpé (directrice) ou Mlle Gaela Le Béchec (chargée de mission eau) - Tel : 04 74 61 98 21
6 - Date et heure limites de remise des OFFRES : 11/06/2010 à 17 heures
7 – Critères d’attribution : L’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères décroissants suivants :
1- Qualité de la proposition technique basée sur l’analyse du mémoire technique (60%)
2- Prix des prestations (40%)
Liste des marchés conclus en 2009
en application de l'article 133 du code des marchés publics
marché de services de 20 000 à 49 999,99 € HT
Plans de desherbage communaux sur 3 communes tests, 10/03/2009, FREDON Rhône Alpes (69100)
marché de services de 49 999.99€ HT à 89 999.99 € HT Etude pour la restauration de la dynamique fluviale de l'Ain de à St Maurice de Gourdans, 03/12/09, Dynamic Hydro (mandataire)(69009); co-traitants : Agence Mosaïque environnement (69100), Hydrétudes (74370), Agence Paysage Meynard (69009)
Travaux sur la ripisylve des affluents de la basse rivière d'Ain
Le marché a été attribué à Atout Trait (38330 St Nazaire les Eymes) pour les montants suivants (tranches fermes):
- le Gardon : 2296,40 euros HT soit 2746,49 euros TTC
- la Cozance : 16730,10 euros HT soit 20009,19 euros TTC
- le Seymard : 9215,70 euros HT soit 11021,97 euros TTC
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