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Sont disponibles en téléchargement  :
Ressources SAGE
Ressources LIFE Nature
Ressources contrat de bassin
Ressources autres études et suivis
Ressources documents de communication
Ressources bibliographie


Ressources SAGE



SAGE de la Basse Vallée de l’Ain, 2014, CLE Basse Vallée de l’Ain

Arrêté préfectoral du 25 avril 2014 d’approbation du SAGE de la Basse Vallée de l’Ain (pdf, 3 pages, 88ko télécharger) et annexe (pdf, 4 pages, 179ko télécharger)
Délibération de la Commission Locale de l’Eau du 17 octobre 2013 adoptant le SAGE de la Basse Vallée de l’Ain (pdf, 2 pages, 498ko télécharger)
Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (pdf, 179 pages, 3.8Mo télécharger)
Règlement (pdf, 11 pages, 827ko télécharger)
Atlas cartographique (pdf, 20 pages, 13.1Mo télécharger)
Annexes cartographiques du règlement (pdf, 51 pages, 86Mo télécharger)
Evaluation environnementale (pdf, 65 pages, 3.8Mo télécharger)
Délibération de la Commission Locale de l’Eau du 17 octobre 2013 adoptant la déclaration environnementale du SAGE de la Basse Vallée de l’Ain (pdf, 6 pages, 2.7Mo télécharger)


Les assemblées générales de la CLE
Novembre 2001 (pdf, 18 pages, 74,2ko) [télécharger]
Novembre 2001 (pdf, 9 pages, 36,5ko) [télécharger]
Juin 2001 (pdf, 4 pages, 18,9ko) [télécharger]
Février 2001 (pdf, 21 pages, 96,5ko) [télécharger]
Septembre 2000 (pdf, 15 pages, 86,6ko) [télécharger]
Mai 2000 (pdf, 22 pages, 99ko) [télécharger]
Décembre 1999 (pdf, 4 pages, 17,5ko) [télécharger]
Juin 1999 (pdf, 9 pages, 56,3ko) [télécharger]
1998 (pdf, 6 pages, 23,4ko) [télécharger]


Les rapports d’activités de la CLE
2002 - 2003(pdf, 20 pages, 814ko) [télécharger]
2001(pdf, 6 pages, 40ko) [télécharger]
2000(pdf, 6 pages, 61ko) [télécharger]
1999(pdf, 8 pages, 75ko) [télécharger]
1998 (pdf, 5 pages, 43ko) [télécharger]


Les études préalables au SAGE : 4 études en maîtrise d’ouvrage syndicale ont été réalisées pour rédiger le SAG

"Etude hydrogéologique de la Basse Vallée de l’Ain" (Bureau HORIZONS) : synthèse et amélioration des connaissances sur la qualité des nappes et les aspects quantitatifs.
"Etude géomorphologique de la Basse rivière d’Ain" (CNRS) : estimation de l’enfoncement du lit et délimitation de l’espace de liberté de la rivière d’Ain.
"Etude d’optimisation de la gestion des débits de la rivière d‘Ain" (ARALEPBP) : définition des objectifs de quantité d’eau en rivière, à fixer à l’aval du barrage d’Allement.
"Etude sur le développement des activités touristiques liées à l’eau" (CEDRAT) : analyse socio-économique orientée vers les activités de loisirs liées à l’eau.



Ressources LIFE Nature

Voir le site
Le bilan technique du LIFE Nature est disponible au syndicat de la Basse Vallée de l'Ain.


Ressources Contrat de bassin

Le Contrat de bassin

Document contractuel du Contrat de bassin (pdf, 2,1Mo) [télécharger].
Fiches actions du contrat de bassin (pdf, 1,2Mo) [télécharger] .

Les études préalables au contrat : Pour passer des orientations du SAGE à des projets concrets, six études préalables ont été lancées, dont deux ont été réalisées par des stagiaires au sein du Syndicat:

"Étude sur les petits affluents" (Silène-Biotec) : la deuxième phase permettant de définir des travaux doit être lancée début 2004.
"Étude sur les zones d’érosion à enjeux de la rivière d’Ain" (Malavoi) : étude pratiquement terminée proposant des avant projets de protection de berges sur la rivière d’Ain.
"Étude sur la définition d’une stratégie de communication et de faisabilité d’une structure d’accueil du public" (Esprit Public) : étude terminée qui permet de proposer des actions à inscrire au contrat de bassin et d’orienter notre plan de communication actuel.
"Étude de définition des indicateurs" (IGA) : étude en cours qui permettra de choisir des indicateurs pertinents à suivre au niveau de l’observatoire.
"Etude de définition des zones prioritaires et des actions à engager pour améliorer les pratiques agricoles" (Cécile CHAPUIS stagiaire DIREN – Syndicat BVA). L’étude a permis de dégager des priorités d’actions sur le territoire du SAGE et aidé à la finalisation du plan d’action Toison.
"Définition d’une politique de maîtrise foncière sur un site pilote de gestion de l’espace de liberté" (Raphaël ANDRE – stagiaire au Syndicat) : approche opérationnelle de la gestion de l’espace de liberté, et notamment des outils de maîtrise foncière envisageables.


Ressources autres études et suivis

Les suivis de la cellule d’alerte

Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2001 (Sébastien ROUX – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte)
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2002 (Raphaël ANDRE – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte)
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2004 (Aurélien MERLOT – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte) [télécharger] .
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2005 (Thomas RIBAULT – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte) [télécharger] .
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2006 (Clémence THIVOYON – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte) [télécharger] .
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2007 (Magalie RIVAL – stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte) [télécharger] .
Suivi écologique de la basse rivière d’Ain pendant l’été 2008 (Lise GUILLERMIN– stagiaire au Syndicat – Cellule d’alerte) [télécharger] .


Fonctionnement et gestion de la basse rivière d’Ain à l’étiage : bilan de la sécheresse 2003 (Véronique VEY – Syndicat)


Document de synthèse (pdf, 261ko) [télécharger]
Document principal :
- Introduction (pdf, 43 pages, 8,28Mo) [télécharger]
- Volet A (pdf, 53 pages, 387ko) [télécharger]
- Annexes volet A (pdf, 25 pages, 2,31Mo) [télécharger]
- Volet B (pdf, 51 pages, 370ko) [télécharger]
- Annexes volet B (pdf, 63 pages, 840ko) [télécharger]
- Volet C (pdf, 11 pages, 35,9ko) [télécharger]


Le suivi analytique de la qualité des eaux du Toison 2006/2007, (Chambre d'Agriculture de l'Ain)
[
télécharger (pdf 12,1 Mo)] .

Le diagnostic agricole du territoire de la Basse Vallée de l'Ain (Syndicat Basse Vallée de l'Ain), 2008. [télécharger (pdf 2,6 Mo)] .



Ressources documents de communication

Plaquette de présentation du diagnostic et des enjeux du SAGE

Journal RiverAin : N°1, N°2, N°3, N°4, N°5, N°6, N°7 et N°8

Bilan d’activité du Syndicat entre 1998 et 2003 (pdf, 445ko) [télécharger]

Bilan d’activité du SAGE entre 2004 et 2007 [télécharger]




Ressources bibliographiques

(Au niveau de certaines références, est indiqué, entre parenthèse, le lieu où le document peut-être consulté).

Principaux documents d'orientations et d'actions [Télécharger]
Etudes générales [Télécharger]
Hydrogéologie [Télécharger]
Hydraulique et dynamique fluviale [Télécharger]
Hydroélectricité [Télécharger]
Qualité des cours d'eau [Télécharger]
Ichtyologie et pêche [Télécharger]
La végétation de la Basse Vallée de l'Ain [Télécharger]
La faune de la Basse Vallée de l'Ain[Télécharger]
Etudes générales sur les milieux naturels et la valorisation touristique [Télécharger]