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La Commission Locale de lEau (CLE) : en cours de désignation

La CLE se réunit en assemblée plénière, en moyenne 2 fois par an. Elle valide des éléments issus des réflexions de plusieurs instances : les commissions thématiques et le bureau exécutif commun à la CLE et au syndicat.
Composition de la CLE

3 collèges :

  Collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux
  Collège des servicesde l'Etat et de ses établissements publics
  Collège des usagers, des propriétaires fonciers, des organisations professionnelles et des associations concernées.

La CLE est consultée pour avis obligatoire [voir].
Le SAGE révisé préconise que certains projets soient soumis également pour avis de la CLE.

Le bureau exécutif commun à la CLE et au syndicat

Le bureau commun à CLE et au syndicat se réunit en moyenne 1 fois par mois, son rôle est primordial en terme de concertation et d’orientation des missions : très grande réactivité et pouvoir décisionnel. Il est élu en assemblée générale pour chaque instance concernée.
La fusion des deux bureaux exécutifs est une originalité dans notre fonctionnement : elle a le mérite d’impliquer plus concrètement les élus locaux et de simplifier la concertation.

  Bureau du syndicat [voir]
  Bureau de la CLE
  Membres consultatifs

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Les commissions thématiques

Les commissions thématiques sont composés de membres des différents collèges de la CLE et d’autres organismes extérieurs. Elles sont arrêtées suite à un appel à candidature et leurs présidents sont nommés par le Président de la CLE, en s’appuyant sur les propositions de chaque commissions thématiques. Elles représentent la matière grise de notre démarche et soumettent des propositions à la CLE.


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Le Syndicat

Le Syndicat de la Basse Vallée de l’Ain regroupe 40 communes dont les plus importantes sont Ambérieu-en-Bugey (13 800 hab) et Meximieux (7 200 hab). Il couvre un territoire de 600 km2 qui compte 60 000 habitants.[voir les 40 communes]. Elles adhèrent soit directement, soit via les communautés de communes de la Plaine de l’Ain et du Canton de Chalamont.

Le syndicat se réunit de 2 à 4 fois par an pour prendre des décisions d’ordre administrative et financière. C’est lui qui définit, sous les conseils de la CLE, les priorités budgétaires. Il est fortement impliqué dans la concertation locale avec l’ensemble des acteurs du bassin, par le biais du bureau.

Chaque commune est représentée par 2 délégués titulaires et 2 suppléants.

Siège du Syndicat :

Le Prieuré - 38 route de Loyettes - 01150 BLYES

Tél : 04.74.61.98.21 - Fax: 04.74.61.99.21
E-mail : nous contacter
Site web : www.bassevalleedelain.com

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